Diagnostic TMD
Le diagnostic, permet de faire un point zero de la situation, c’est au total plus de 80 points qui pourront être audités, répartis sur les 6 grands thèmes de l’ADR :
- Thème 1 – Procédés visant au respect des règles relatives à l’identification, classification des MD, flux
- Thème 2 – Application des prescriptions réglementaires dans les processus MD
- Thème 3 – Vérifications, moyens de contrôle des activités MD
- Thème 4 – Formation et sensibilisation du personnel
- Thème 5 – Gestion, analyse et mesures correctives des événements sécurité
- Thème 6 – sûreté
Rapport de visite
A l’issue du diagnostic, un rapport sera transmis au site comprenant:
- Un bilan des pratiques concernant les marchandises dangereuses, avec un taux de conformité par thème.
- Un plan d’actions graduel avec 3 niveaux :
- Niveau 1 : actions prioritaires, correspondant à des non conformités majeures.
- Niveau 2 : actions importantes, correspondant à des non conformités mineures
- Niveau 3 : actions secondaires, correspondant à des pistes de progrès.
Rapports réglementaires
Rapport annuel
Conformément à la réglementation, un rapport annuel est transmis au directeur d’établissement avant le 31 Mars de l’année N+1.
Rapport d’accident
Nous assurons la rédaction des rapports d’accidents sous un délais de 4 mois. Et vous accompagnons pour les éventuels déclarations d’événements.
Accompagnement
MD Solution reste à votre disposition après les visites sur site pour répondre à vos questions.
Nous assurons la veille réglementaire sur la réglementation TMD et vous communiquons les dernières évolutions.
